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Marques déposées par LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V
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DOMAINE SAINTE-BRIGITTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINTE-BRIGITTE
LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V.

Numéro de dépôt :
3153189
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
CLERMONT L'HERAULT
Date d'expiration :
28/02/2012
DOMAINE SAINTE-BRIGITTE de LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE-BRIGITTE

Déposée le 28 février 2002 par LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L'HERAULT), la marque française « DOMAINE SAINTE-BRIGITTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. domicilié(e) RN 109 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. domicilié(e) RN 109 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France.

La marque DOMAINE SAINTE-BRIGITTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE-BRIGITTE est expirée depuis le 28 février 2012.

LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V a également déposé les autres marques suivantes : Domaine SAUT DE CLASSOUS , Domaine ROUTABOUX , L'OR DE SANGONIS , DOMAINE BELLE-FIOLE , DOMAINE CANTA-CIGALES , Domaine de BOUSCAMPS


LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. - RN 109 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France


LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. - RN 109 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Boissons alcooliques, sauf bière, vins et eaux-de-vie ; vins d'appellation d'origine et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine Sainte-Brigitte", eaux-de-vie d'appellation d'origine.